Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURS CARBUCCIA
Monsieur ROLLAND Michel, Georges, 2, rue Emma Tiranty à Nice

Numéro de dépôt :
1273539
Date de dépôt :
11/05/1984
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
11/05/1994

Présentation de la marque COURS CARBUCCIA

Déposée le 11 mai 1984 par monsieur ROLLAND Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « COURS CARBUCCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROLLAND Michel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CANTELLI Michel. - France.

La marque COURS CARBUCCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURS CARBUCCIA est expirée depuis le 11 mai 1994.

ROLLAND Michel a également déposé les autres marques suivantes : LE CAILLOU DE GARGANTUA , DOMALERTE , Michel Rolland , MICHEL ROLLAND , CHATEAU FILET ROUGE , LE DEFI DE FONTENIL


Monsieur ROLLAND Michel, Georges, 2, rue Emma Tiranty à Nice - France


Monsieur CANTELLI Michel. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

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